Réflexe Propriété Industrielle

En cette période de vacances, je ne résiste pas à publier cette info déja relayée par ailleurs.

Michael Jackson, chanteur mais également manifestement homme d'affaires avisé (bien conseillé), avait pris un brevet pour "une méthode et des moyens pour créer une illusion anti-gravité".

Quoi qu'il en soit, ça vaut le coup d'oeil : brevet US 5 255 452  

Tel est le titre de la nouvelle publication de l'Office Européen des Brevets sur le thème dit "des inventions mises en oeuvre par ordinateur" (computer implemented inventions).

Pour ceux qui se sont déja intéressés au sujet, la question de la brevetabilité des logiciels en Europe est source de polémique depuis longtemps.

Dans la pratique, l'OEB a délivré des brevets européens pour des inventions mises en oeuvre par ordinateur depuis une trentaine d'années. Mais récemment, la Présidente de l'OEB a saisi la Grande Chambre de Recours sur la question.

En attendant, on pourra se référer à cette publication.  

A voir également, les deux modules de formation en ligne (e-learning) ici et ici.

Cette année, un inventeur français, M. Joseph Le Mer a été élu « inventeur européen de l’année » dans la catégorie Recherche/PME. Il s’agit d’une manifestation organisée par l’Office Européen des Brevets et la Commission Européenne qui récompense au total 4 inventions.

L’Usine Nouvelle propose un article détaillé sur M. Le Mer et son invention qui concerne un échangeur de chaleur en inox pour chaudière à gaz à condensation, moins consommateur d’énergie et moins polluant.

Au-delà de l’événement et du domaine d’activité de cet inventeur, on pourra remarquer la que M. Le Mer est un inventeur né, conscient de l'importance de la protection de ses inventions.

Si la prise en compte de la PI au sein des pôles de compétitivité était annoncée dès leur création, j’ai pu m’apercevoir en discutant avec les dirigeants de PME de notre région que ceux-ci se posaient beaucoup de questions à cet égard.

On a pu leur expliquer alors, entre autres, que la mise en commun d’idées et les développements communs peuvent être encadrés par des contrats qui prévoient le sort des résultats de la recherche commune, notamment qui aura le droit de prendre le brevet, et selon quels critères.

L’annonce par l’INPI d’un soutien accru aux pôles de compétitivité , marqué par la signature d’une convention avec la DGCIS ce 18 mai, est donc une bonne nouvelle.